Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NOVOMAT
Numéro de dépôt :
1003978
Date de dépôt :
15/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque NOVOMAT
Déposée le 15 décembre 1976 par PAPETERIES DE LA CHAPELLE-DARBLAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NOVOMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NOVOMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1003978.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque NOVOMAT est expirée depuis le 15 décembre 1986.
PAPETERIES DE LA CHAPELLE-DARBLAY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-007